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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRCAM
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Oxygène La réserve
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Oxygène La réserve
SIRCAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3759847
Date de dépôt :
10/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2030
Oxygène La réserve de SIRCAM

Présentation de la marque Oxygène La réserve

Déposée le 10 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oxygène La réserve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRCAM domicilié(e) 29 RUE LÉON BLUM, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 150 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT ETIENNE - France.

La marque Oxygène La réserve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Oxygène La réserve arrivera à expiration en date du 10 août 2030.

SIRCAM a également déposé les autres marques suivantes : CONTINENTAL SYNERGIE ET ENTREPRISE , SIRCAM , SIRCAM SOCIETE INDUSTRIELLE REGIONALE CREDIT AUTOMOBILE ET MATERIEL , sircam Accélérateur de croissance , SIRCAM , LATITUDE 3 ANIMEZ EN TOUTE LIBERTE! , SIRCAM , MARKETINGLOBE , IMI PRO , CO2 La réserve


SIRCAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 29 RUE LÉON BLUM, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 586150047


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE - 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 10 janvier 2011 - Retrait partiel n°539124 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550296 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 13 juillet 2011 - Rejet partiel n°553623 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-13

Inscription le 2 août 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°554988 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2020 n°2754861 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-20

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